À la page 6 de 28 du contrat, à l'item Coût des travaux des Définitions, et plus précisément, au point 3 - allocations pour imprévus, nous voulons savoir si ces imprévus incluent les inconnues en réalisation des plans et devis et une provision pour les contingences à venir en cours de chantier que nous serions en mesure de facturer lors de l'étape du dossier préliminaire et celle du dossier définitif? À notre avis, les estimations à ces étapes doivent tendre vers le coût réel.
Le dossier des esquisses est facturé sur le budget du client qui incluent imprévus, contingences de chantier et les taxes; la surveillance est facturée sur le coût réel des travaux qui incluent les contingences de chantier et les taxes.
Clarification sur les définitions : Il faut faire la distinction entre allocation pour imprévus de conception (contingences de design) et allocation pour imprévus de chantier (contingences de chantier).
1. Le budget de construction : inclut une allocation de conception et est utilisé pour établir les honoraires de la phase esquisse (voir article 6.4.1).
2. Le coût probable des travaux : inclus une allocation de conception (théoriquement réduite à 0 au moment de l’appel d’offres) et est utilisé pour établir les honoraires des phases, préliminaire, définitif et d’appel d’offres (voir article 6.4.1).
3. Le coût des travaux : aux fins de calcul des honoraires, inclut le coût du contrat augmenté des avenants au contrat de construction utilisés en valeur absolue (valeur absolue des avenants), du coût des permis et de toutes les taxes applicables qu'elles soient recouvrables ou non; le coût des travaux est utilisé pour établir les honoraires de la phase de l’exécution des travaux et de l’administration du contrat de construction (voir article 6.4.1).
4. L’allocation pour imprévus de chantier fait partie du budget de projet géré par le propriétaire et n’est pas calculée dans l’établissement des honoraires.
5. À moins d’indication contraire convenue avec le client, les estimations visent généralement le coût de soumission (valeur des travaux à la soumission).