Est-ce que le coût des travaux inclut les frais de gérance? Nous avons expliqué à notre client que le « coût des travaux » inclus les factures des sous-traitants + les frais de gérance + les taxes.
Je vous confirme le bien-fondé de votre interprétation à laquelle j’apporterais la nuance suivante : les frais du gérant de construction pendant la période de préparation des plans et devis seraient plutôt considérés comme des frais de consultants et seraient conséquemment exclus du calcul du « coût des travaux ».
En ce qui concerne les honoraires additionnels engendrés par le travail par lots et/ou en gérance, je vous réfère aux articles suivants du contrat tarif de l’AAPPQ qui fournissent une base à la négociation en fonction des particularités de chaque projet :
- Code : Tout sélectionner
6.4.7 Contrats de construction multiples :
Lorsque les travaux sont exécutés en vertu de plus d’un contrat entre le client et des entrepreneurs généraux, les honoraires de l’architecte, pour la phase du dossier définitif et pour les services durant la construction, sont majorés de la façon suivante :
pour 2 contrats : 5 %
pour 3 contrats : 9 %
pour 4 contrats : 12 %
pour tout contrat additionnel,
une majoration de : 2 %
6.4.8 Gérance de construction : Lorsque les travaux sont exécutés en gérance de construction par des entrepreneurs spécialisés, les honoraires de l’architecte sont majorés de 20 %. Cette majoration est calculée sur le coût probable des travaux, pour la phase du dossier définitif et pour la phase de l’administration du contrat de construction.
L’article 6.4.7 fait référence à des appels d’offres séparés dans le but d’accorder des contrats à des entrepreneurs généraux distincts, alors que l’article 6.4.8 semble plus approprié à votre situation, mais les deux articles peuvent servir à la négociation. J’attire votre attention sur le fait que la majoration de 20 % pour la gérance s’applique aux phases du dossier définitif et de l’administration du contrat de construction.